M14
M49
M57
Abrégée
Développée
Rechercher
Réinit. Filtres
Aide
La recherche du code nature a pour but de trouver le compte des nomenclatures M14, M49 ou M57 (abrégée ou développée) qui correspond à un mot clé. Ce dernier est tiré du langage co...
Réussissez votre transition vers la M57 avec notre ouvrage rédigé par des experts. Soucieux de vos préoccupations au quotidien, ils ont conçu un véritable dictionnaire comptable. D...
19/12/2022
Textes Officiels
L’arrêté du 18 avril 2024 crée le label « Tourisme & Handicap », label attribué aux professionnels du tourisme s’engageant dans une démarche de qualité et d’accessibilité de l’offr...
25/04/2024
Textes Officiels
Les professionnels et acteurs du tourisme exerçant une activité à destination des clientèles touristiques peuvent prétendre au label « Destination d’excellence », crée par l’arrêté...
25/04/2024
Réponses Ministérielles
Le Gouvernement est interrogé sur les délais de reprise des concessions funéraires qui diffèrent selon qu'elles soient échues ou à l'état d'abandon. Il lui est demandé s'il ne sera...
25/04/2024
Textes Officiels
La loi de finances pour 2024 a acté la pérennisation du Fonds vert - fonds d’accélération de la transition écologique. La situation des finances publiques exige un plan d’économies...
25/04/2024
Textes Officiels
La loi 322 du 9 avril 2024 contient, en plus des dispositions relatives au permis de louer, aux missions de l’ANCT et à la lutte contre les marchands de sommeil, d’autres dispositi...
25/04/2024
Textes Officiels
Les associations ayant un rôle essentiel dans la cohésion sociale, la loi n° 344 du 15 avril 2024 a pour objectif de soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative...
25/04/2024